Politique de protection de la vie privée pour les résidents de l'Espace Economique Européen (EEE), de la Suisse et du Royaume-Uni (RU)

La présente version de la politique de protection de la vie privée s'applique aux résidents de l'EEE, de la Suisse et du Royaume-Uni dont les données personnelles sont couvertes par le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), la loi fédérale suisse sur la protection des données (LFPD) ou le RGPD UK ou la loi britannique sur la protection des données. Si vous ne résidez pas dans l'EEE, en Suisse ou au Royaume-Uni, veuillez consulter la déclaration de confidentialité de SAS.

SAS Institute Inc., nos filiales et sociétés affiliées ("SAS" ou "nous") se soucient de votre vie privée et s'engagent à traiter vos données personnelles conformément à des pratiques d'information équitables et aux lois applicables en matière de protection des données. La ou les entités de SAS responsables de la collecte et de l'utilisation de vos données à caractère personnel aux fins décrites dans la présente politique de protection sont indiquées dans la section "Comment nous contacter" du présent document. Notez que nous partageons et transférons vos données à caractère personnel avec SAS Institute Inc. situé aux États-Unis d'Amérique, et que nous pouvons le faire avec d'autres entités de SAS, comme indiqué ci-dessous.

La présente politique de protection (i) décrit la manière dont nous collectons, utilisons, protégeons, partageons et transférons vos données à caractère personnel ; et (ii) décrit vos droits et vos choix concernant vos données à caractère personnel, ainsi que la manière d'exercer ces droits auprès de SAS.

Champ d'application de la présente politique de protection de la vie privée

La présente politique s'applique aux données à caractère personnel que nous collectons lorsque vous visitez ce site web et nos autres sites web et applications mobiles que nous exploitons et qui font référence à la présente politique (collectivement, les Sites web "" ). Nous pouvons également recueillir des informations auprès de vous par d'autres moyens, notamment lors de contacts avec le support technique, sur des formulaires d'inscription, en personne (par exemple, cartes de visite) et auprès de tiers. Si nous fournissons un avis distinct ou complémentaire lorsque nous recueillons des données à caractère personnel auprès de vous, cet avis prévaudra en cas de conflit.

La présente politique de protection ne s'applique pas

(i) aux informations contenues dans les documents que nous recevons et traitons pour le compte de nos clients par l'intermédiaire de nos Services d'Hébergement Gérés (services "HMS"). Pour plus d'informations sur la manière dont nous traitons les informations, veuillez consulter la politique de protection de la vie privée de SAS Hosted Managed Services;

ou

(ii) aux données personnelles contenues dans les données contrôlées par le client auxquelles SAS peut avoir accès dans le cadre de la fourniture par SAS de services d'assistance technique, qui sont soumis aux politiques d'assistance technique de SAS;

ou

(iii) aux informations personnelles incluses dans les données contrôlées par les clients auxquelles SAS peut avoir accès dans le cadre des services de conseil ou de nos offres CI 360, qui font l'objet d'accords entre SAS et ses clients.

Dans le cadre de la présente politique, "données à caractère personnel" désigne toute information relative à une personne physique identifiée ou identifiable, et vise à inclure toutes les données définies comme "données à caractère personnel" en vertu du GDPR.

Données personnelles que nous recueillons et comment nous les recueillons

Les informations que SAS peut recueillir à votre sujet sont les suivantes:

• des informations de contact telles que votre nom, votre adresse postale, votre numéro de téléphone et votre adresse électronique.
• des informations sur vos intérêts professionnels et vos expériences avec nos produits ou services.
• des informations commerciales et marketing qui nous aident à vous fournir nos services, y compris vos préférences en matière de contact, de langue et de marketing.
• informations relatives aux transactions, y compris l'historique des achats, les informations relatives aux commandes et aux contrats, les détails de la livraison et de l'assistance technique, et les informations relatives à la facturation.
• des informations techniques, telles que des détails sur votre appareil, votre navigateur, la façon dont vous utilisez notre site web, y compris les pages de nos sites web que vous visitez et quand, et les adresses IP.
• données de sécurité utilisées pour l'authentification et la prévention de la fraude.

SAS recueille ces informations de plusieurs manières :

• Par le biais des informations que vous fournissez dans votre profil SAS ou dans les profils des affiliés SAS tels que My JMP ID.
• par le biais d'inscriptions, d'enquêtes et d'autres formulaires en ligne.
• dans le cadre d'un processus de vente continu.
• lors de la fourniture d'une assistance technique, d'une consultation, d'un chat en direct ou d'informations sur les produits.
• grâce au processus de maintien et d'amélioration de nos produits.
• par des moyens automatisés tels que des protocoles de communication, des communications par courrier électronique, des cookies, des balises web et des pixels, ainsi que d'autres technologies connexes, conformément à la politique de SAS sur les cookies et les technologies connexes.
• par le biais de nos applications mobiles (dont certaines peuvent être gérées par des tiers au nom de SAS).
• par votre participation à des enquêtes, des concours et des promotions.
• par votre utilisation de connecteurs sociaux et de zones de réseautage social affiliées à SAS, y compris les interactions avec nous sur des plates-formes de médias sociaux tiers.
• par l'intérêt que vous portez aux publicités de SAS placées sur des sites tiers.
• en utilisant des analyses statistiques ou d'autres moyens automatisés pour tirer des conclusions sur l'intérêt que vous portez à certains produits et services de SAS.

Les données personnelles ou autres données collectées en ligne peuvent également être combinées avec les informations que vous nous fournissez par le biais d'autres sources telles que l'enregistrement des produits, les centres d'appel ou dans le cadre d'événements tels que les salons professionnels, les séminaires de formation, les concours et les promotions, et les conférences. Lorsque le droit applicable le permet, d'autres informations recueillies sur les plateformes de médias sociaux et d'autres sources publiées peuvent être ajoutées aux données que vous fournissez.

Nous ne collecterons que les informations que nous jugeons nécessaires aux fins énumérées ci-dessous. Par conséquent, il se peut que nous ne soyons pas en mesure de répondre à une demande ou de fournir un produit ou un service s'il nous manque certaines de ces informations.

Comment nous utilisons vos données personnelles

SAS peut utiliser vos données personnelles de la manière suivante :

• pour répondre aux demandes d'abonnement, aux commandes de logiciels et de services effectuées en ligne et pour fournir d'autres informations que vous demandez.
• pour fournir une assistance à la clientèle et communiquer avec vous au sujet de vos commandes, de vos achats ou de vos comptes chez nous, de vos demandes, de vos questions et de vos commentaires.
• gérer nos relations avec nos vendeurs, fournisseurs et autres partenaires commerciaux, et communiquer avec eux.
• pour vous informer des nouvelles importantes concernant SAS, nos nouveaux produits et services, les mises à jour de produits, les problèmes d'assistance technique, les événements et les offres spéciales susceptibles de vous intéresser.
• faciliter l'utilisation des sites web, par exemple en vous identifiant sur les différentes plates-formes ou appareils pour une expérience utilisateur cohérente, et en personnalisant le contenu et la publicité en fonction de vos centres d'intérêt grâce à des technologies d'analyse et de profilage.
• faciliter l'utilisation de certaines fonctionnalités des sites web, y compris les forums de collaboration et les canaux de communication tels que les communautés d'assistance SAS, si vous souhaitez les utiliser.
• protéger la sécurité et l'intégrité des sites web, systèmes, serveurs et autres actifs techniques de SAS.
• prévenir et détecter la fraude ou d'autres activités interdites ou illégales.
• l'anonymisation de certaines de ces données permet à SAS d'obtenir des informations sur l'historique, les processus, les opérations et les expériences des clients qui ne nécessitent pas d'informations pouvant être associées à une personne identifiable.
• exploiter, évaluer et améliorer nos activités (y compris le développement de nouveaux produits et services, la gestion de nos communications et la réalisation d'activités de comptabilité, d'audit, de facturation, de rapprochement et de recouvrement).
• répondre à des exigences légales, ou si cela est requis par une procédure judiciaire ou une demande du gouvernement, et pour établir, exercer ou défendre une réclamation légale.
• se conformer aux normes du secteur et à nos politiques.

En outre, nous analysons nos services web tels que les pages consultées lors des sessions de navigation, les enregistrements, les démonstrations, les téléchargements et les réponses aux courriels, sous forme agrégée et parfois au niveau individuel, afin d'améliorer la qualité de ces offres et de mieux adapter notre marketing aux besoins de nos clients. Nous pouvons également utiliser des analyses statistiques pour atteindre les objectifs susmentionnés, notamment pour mieux comprendre vos préférences en matière de marketing et pour adapter nos offres à vos besoins.

Nous pouvons traiter vos données à caractère personnel aux fins susmentionnées dans les cas suivants :

• lorsqu'elles sont nécessaires à l'exécution du contrat ou à la prise de mesures en vue de conclure un contrat avec vous,
• lorsque SAS en a besoin pour se conformer à certaines obligations légales,
• lorsque les intérêts commerciaux légitimes de SAS l'exigent, notamment pour commercialiser et améliorer nos services, nous protéger contre la fraude et d'autres responsabilités, assurer la conformité et notre capacité à faire valoir des défenses juridiques, et garantir la sécurité de nos réseaux et systèmes, et
• lorsque nous obtenons votre consentement, par exemple avant de vous envoyer des courriels promotionnels sur les produits et services de SAS.

Comment nous partageons et transférons vos données personnelles

Nous ne vendrons pas, ne louerons pas et ne divulguerons pas vos données personnelles à des tiers, sauf dans les cas décrits dans la politique de protection de la vie privée.

Nous pouvons partager vos données personnelles avec d'autres entités de SAS. SAS est une entreprise mondiale qui possède des filiales, des sociétés affiliées et des partenaires commerciaux dans de nombreux pays, et dont les systèmes techniques dépassent les frontières. Par conséquent, lorsque nous partageons vos données personnelles avec d'autres entités de SAS, nous pouvons transférer ces données au-delà des frontières nationales et les stocker ou les traiter aux États-Unis ou dans tout autre pays dans lequel SAS ou ses filiales, sociétés affiliées ou unités commerciales sont situées. SAS a pris des mesures pour s'assurer que toutes les données personnelles sont transférées entre les entités de SAS, y compris vers des pays situés en dehors de l'EEE, de la Suisse et du Royaume-Uni, d'une manière conforme à la loi. Pour ces transferts, nous nous appuyons sur les Clauses Contractuelles Types entre les entités SAS et d'autres mécanismes de transfert autorisés par la loi. Vous pouvez obtenir une copie de nos Clauses Contractuelles Types (dont les informations commerciales et les informations non pertinentes ont été supprimées) en envoyant une demande à privacy@sas.com.

Nous pouvons également divulguer vos données personnelles à des tiers, y compris :

• nos fournisseurs, sous-traitants et responsables du traitement ; et/ou nos partenaires commerciaux à des fins liées à celles décrites ci-dessus
• les sociétés autres que les entités de SAS dans le cadre d'une vente ou d'un transfert de tout ou partie de nos activités ou de nos actifs
• les informations que vous choisissez de mettre à la disposition des participants aux communautés de soutien du SAS et à d'autres canaux de communication en ligne
• les autorités chargées de l'application de la loi ou d'autres représentants du gouvernement, sur demande, si nous estimons qu'une telle divulgation est nécessaire ou appropriée
• si nous le jugeons nécessaire pour protéger nos droits ou notre propriété, y compris la sécurité et l'intégrité des sites web.

Certains de ces tiers peuvent être situés en dehors de l'EEE, de la Suisse et du Royaume-Uni. Lors des transferts à ces tiers, nous transférons vos données à caractère personnel dans le respect du droit applicable, par exemple en concluant des Clauses Contractuelles Types avec nos fournisseurs, sous-traitants, responsables de traitement et partenaires commerciaux. Le cas échéant, vous pouvez obtenir une copie de ces Clauses Contractuelles Types (dont les informations commerciales et les informations non pertinentes ont été supprimées) en envoyant une demande à privacyrights@sas.com. 

Vos droits et vos choix

Les réglementations GDPR, Swiss FADP et/ou le UK Data Protection Act/UK GDPR vous confèrent certains droits concernant vos données personnelles. Voici une brève description de certains de ces droits :

• Accès, correction et portabilité. Vous pouvez raisonnablement accéder aux données personnelles vous concernant. Vous avez également le droit de demander la rectification de données à caractère personnel incomplètes, inexactes ou périmées. Dans la mesure où la loi applicable l'exige, vous pouvez demander que les données à caractère personnel que vous nous avez fournies soient transmises à vous-même ou à une autre entreprise.
• Objection. Vous pouvez vous opposer à toute utilisation ou divulgation de vos données personnelles qui n'est pas (i) exigée par la loi, (ii) nécessaire à l'exécution d'une obligation contractuelle ou (iii) requise pour répondre à un besoin légitime de SAS. Si vous vous y opposez, nous travaillerons avec vous pour trouver un arrangement raisonnable.
• Suppression. Vous pouvez également demander la suppression de vos données à caractère personnel, dans la mesure où le droit applicable le permet. Cela peut être le cas, par exemple, lorsque ces informations sont obsolètes ou que le traitement n'est plus nécessaire ou est illégal ; lorsque vous retirez votre consentement à notre traitement sur la base de ce consentement ; ou lorsque nous déterminons que nous devons tenir compte d'une objection que vous avez soulevée à l'égard de notre traitement. Cependant, il peut arriver que nous devions conserver vos données personnelles. Par exemple, cela peut se produire dans des situations où nous devons nous conformer à nos obligations légales, pour l'établissement, l'exercice ou la défense de réclamations légales ou, dans certains cas, pour répondre aux objectifs pour lesquels vos informations ont été collectées.
• Restriction du traitement. Vous pouvez nous demander de limiter le traitement de vos données à caractère personnel pendant que nous traitons votre demande ou votre plainte concernant (i) l'exactitude de vos données à caractère personnel, (ii) la légalité du traitement de vos données à caractère personnel, ou (iii) nos intérêts légitimes dans le traitement de ces informations. Vous pouvez également nous demander de limiter le traitement de vos données personnelles si vous souhaitez les utiliser à des fins contentieuses.
• Retirer votre consentement. Vous pouvez à tout moment retirer le consentement que vous nous avez donné précédemment concernant le traitement de vos données à caractère personnel. Ce retrait n'affectera pas la légalité du traitement effectué avant le retrait de votre consentement.

En outre, SAS vous offre la possibilité de recevoir différents types de communications et d'informations relatives à notre société, nos produits et nos services. Vous pouvez vous abonner à des bulletins d'information électroniques ou à d'autres publications ; vous pouvez également choisir de recevoir des communications marketing et d'autres offres spéciales de notre part par courrier électronique. Si, à tout moment, vous souhaitez modifier vos préférences en matière de communication par courrier électronique, nous mettons à votre disposition des liens de désinscription et un mécanisme d'exclusion. Vous pouvez également accéder à vos préférences et les gérer à partir de votre page Profil SAS. Dans certains cas, vous pouvez choisir séparément de recevoir des communications marketing d'autres unités commerciales et sociétés affiliées de SAS, telles que JMP, une division de SAS ; vous pouvez à tout moment choisir de ne plus recevoir de communications par courrier électronique sur les produits et services de JMP.

Vous pouvez exercer ces droits gratuitement, sauf si la demande est infondée ou excessive, par exemple parce qu'elle est répétitive. Dans certaines situations, nous pouvons refuser d'agir ou imposer des limitations à vos droits, comme le permet la loi applicable. Avant que SAS ne soit en mesure de vous fournir des informations ou de corriger d'éventuelles inexactitudes, nous pouvons vous demander de vérifier votre identité et/ou de fournir d'autres détails qui nous aideront à répondre à votre demande. SAS se réserve le droit de ne pas répondre aux demandes générées par des applications tierces ou des processus automatisés sans validation directe des demandes par les personnes concernées en utilisant les ressources fournies par SAS pour l'exercice de ces droits tels que décrits dans la présente politique.

Pour exercer vos droits, veuillez remplir le formulaire relatif aux droits en matière de protection des données ou nous contacter en utilisant les informations fournies ci-dessous. Dans tous les cas, vous avez le droit de déposer une plainte auprès d'une autorité de protection des données dans le pays de votre résidence habituelle, de votre lieu de travail ou lorsque vous estimez que vos droits à la vie privée ont été violés.

Sécurité et conservation des données

SAS veille à la sécurité de vos données personnelles. Nous appliquons des mesures physiques, techniques et organisationnelles appropriées qui sont raisonnablement conçues pour protéger les données à caractère personnel contre la destruction, la perte, l'altération, la divulgation ou l'accès non autorisés, accidentels ou illicites, et contre toute autre forme de traitement illicite. Nous maintenons un programme complet de sécurité de l'information qui est proportionnel aux risques associés au traitement. Nous utilisons des mesures de sécurité renforcées lors du traitement de toute information sensible, par exemple en employant une technologie de cryptage lors de la collecte ou du transfert d'informations relatives aux cartes de crédit.

Nous conservons vos données à caractère personnel aussi longtemps que nécessaire pour répondre aux objectifs décrits dans la présente politique, pour respecter nos politiques et pour toute période légalement requise ou autorisée par la loi applicable.

Liens externes

Les liens vers des sites web de tiers à partir de notre site web sont fournis uniquement pour votre commodité. Si vous utilisez ces liens, vous quitterez ce site. Nous n'avons pas examiné ces sites tiers et ne les contrôlons pas. SAS n'assume aucune responsabilité pour ces sites, leur contenu ou leur politique de protection de la vie privée. SAS n'approuve ni ne fait aucune déclaration à leur sujet, ni à celui des informations, logiciels ou autres produits ou matériels qui s'y trouvent, ni à celui des résultats qui peuvent être obtenus en les utilisant. Si vous décidez d'accéder à l'un des sites tiers liés à ce site, vous le faites à vos propres risques et nous vous invitons à lire leurs politiques de protection de la vie privée.

Modifications de la présente politique

En cas de mise à jour des conditions de la présente politique, nous publierons ces changements ici et mettrons à jour la date de révision dans ce document afin que vous sachiez toujours quelles informations nous collectons en ligne, comment nous les utilisons et quels sont les choix qui s'offrent à vous. En continuant à utiliser le site web après la publication des modifications apportées à la présente politique, vous acceptez ces modifications.

Comment nous contacter

Si vous avez des questions ou des réclamations concernant la présente politique de protection de la vie privée, ou pour exercer vos droits en matière de protection de la vie privée décrits ci-dessus, veuillez nous contacter par courrier électronique à l'adresse privacyrights@sas.com, ou par courrier à l'adresse de l'entité SAS qui est le responsable du traitement des données dans votre juridiction. 

Révisé le 1er octobre 2023